Le Syndicat Mixte Pays Marennes Oléron

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SCoT

 
Enquête publique sur le DAC et la modification du SCoT

Les rapports et les conclusions du commissaire enquêteur

 
Le DAC intégré au SCOT

Le DAC et la modification du SCoT qui intégrait ce DAC et la charte paysagère ont été annulés par le Tribunal Administratif de Poitiers en février 2016.

 
Les documents du SCOT approuvé en 2005

NB: par décision du Tribunal Administratif de Poitiers, la modification du SCOT approuvée en 2013 est annulée.

SCOT 2005 - PADD (3481.54 Ko)
SCOT 2005 - DOG (17897.98 Ko)
 
Tourisme

 
Etude tourisme
 
Stratégie de développement touristique
Résumé (89.93 Ko)