Le Syndicat Mixte Pays Marennes Oléron

Le Syndicat Mixte Pays Marennes Oléron

Accueil / Le SCoT

Recherche



A télécharger
Bilan du SCoT 2005-2015
Analyse les résultats de l'application du schéma
Dernière mise à jour : 02/04/2020

Les documents du SCOT approuvé en 2005
NB: par décision du Tribunal Administratif de Poitiers, la modification du SCOT approuvée en 2013 est annulée.
Dernière mise à jour : 14/05/2019

2013: Prescription de la révision du SCOT
Dernière mise à jour : 14/05/2019

Révision du SCoT - Documents de travail
Dernière mise à jour : 13/03/2020


Le SCoT

  SCoT

 

 

Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Pays Marennes Oléron est un document d'urbanisme qui définit l'équilibre entre les choix de protection et les options de développement sur le périmètre des communautés de communes de l'ile d'Oléron et du bassin de Marennes.

 

Le SCoT est en cours de révision (la révision)

Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) est à la fois une démarche politique et un outil de planification juridique. Sa révision complète est un processus qui s’inscrit dans la durée et qui mobilise diverses forces vives d’un territoire : élus, acteurs institutionnels, société civile.

La révision du SCoT conduit le pôle Marennes Oléron à se positionner sur un document plus exigeant. Le SCoT2 se doit d’être plus exhaustif que le SCoT 1 dans les thématiques abordées et dans le contenu du rapport de présentation. Il doit aussi être plus exemplaire sur la protection et sur la mise en valeur de l’environnement (des ressources naturelles) et du cadre de vie.

En parallèle, les travaux qui sont menés depuis 5 ans s’accompagnent d’une adaptation continue aux aléas du contexte territorial et réglementaire.

Le Projet d’Aménagement et de Développement Durable débattu en juillet a été le premier résultat de ce long processus.

Les 5 axes du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD).

 

En 2013, le Document d'Aménagement Commercial (DAC)

Le schéma a été modifié en juillet 2013 pour intégrer un document d'aménagement commercial (DAC) et annexer la charte paysagère et architecturale du Pays.

En février 2016, et suite aux recours de plusieurs opposants au DAC, le tribunal administratif de Poitiers a annulé la modification de 2013. Concrètement, c'est donc le SCoT de 2005 qui redevient applicable.

 

Pour en savoir plus sur les SCoT : http://www.cohesion-territoires.gouv.fr/schema-de-coherence-territoriale-scot

Contact
Marianne RULIER -
SCoT du Pays Marennes Oléron - m.rulier@marennes-oleron.com