Le Syndicat Mixte Pays Marennes Oléron

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PORTER A CONNAISSANCE SCOT 2016
Dernière mise à jour : 14/05/2019

Révision du SCoT - Documents de travail
Dernière mise à jour : 13/03/2020


La révision du SCoT

En juillet 2019, les conseillers syndicaux ont débattu sur les orientations du projet d'aménagement et de développement durables (le PADD) du SCoT2.

En janvier 2020, le PADD a été présenté aux "personnes publiques associées" à la révision.

Compte rendu de la réunion de présentation du PADD aux personnes publiques associées (23.01.2020)

Note de synthèse adressée aux membres du comité syndical. débat sur le PADD du 04 juillet 2019

La révision du SCoT a été engagée en 2013.

La révision implique la refonte de l’ensemble des documents qui composent le SCoT et la remise à plat de son projet d’aménagement et de développement durables. Elle a été décidée en 2013.

Le travail de fond sur les ambitions d’aménagement du territoire communes à l’ile d’Oléron et au Bassin de Marennes s’appuie sur un bilan du SCoT réalisé en 2015 et sur l’écriture en 2016 du « projet de territoire » pour le PETR du Pays Marennes Oléron.

Le processus de révision est long mais pendant ce laps de temps le SCoT pourrait être modifié sur un ou plusieurs points si cela ne remet pas en cause le projet initial.

Le Schéma actuel, continue de s'appliquer pendant la procédure de révision. 

LES DOCUMENTS DE TRAVAIL

projet de territoire (2016)

état initial de l'environnement (PROJET - mai 2019)

cartographie de la trame verte et bleue (septembre 2019)

Mieux prendre en compte les risques littoraux (APN 2016-2017)

la préservation des paysages et de la biodiversité comme supports pour les stratégies d'aménagement.

L'ANALYSE DE LA CONSOMMATION D'ESPACES NATURELS, AGRICOLES ET FORESTIERS dans les 10 ans précédant l'arrêt du schéma.

La consommation des espaces naturels, agricoles et forestiers au cours des 10 dernières années est mesurée à partir d’une base de données locale d’occupation du sol à grande échelle. En 2020, la donnée a été produite pour les millésimes 2006, 2010, 2014, 2018. L’analyse montre une à la fois une progression de l’artificialisation et une tendance à la diminution de la consommation d’espaces naturels, agricoles et forestiers sur les dernières années.

OCS PMO - rapport de production

OCS PMO - clé de photo-interprétation

 

 

 

En 2016, le Préfet a porté à la connaissance du Pays Marennes Oléron tous les éléments dont les services de l'Etat disposent et qui peuvent être utiles à la révision du schéma.

Ce "porter à connaissance" doit être tenu à disposition du public. Les éléments sont téléchargeables ci-contre.

En parallèle, les services de l'Etat ont produit une note d'enjeux qui a été présentée aux élus du territoire en même temps que ce porter à connaissance (2016), à consulter ci-dessous

Contact
Marianne RULIER -
SCoT du Pays Marennes Oléron - m.rulier@marennes-oleron.com

   Aménagement - Urbanisme